Conformément aux dispositions de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du présent site Internet les mentions légales suivantes :
Éditeur du site
Le site https://comitesavoierugby.ffr.fr est édité par le Comité Savoie Rugby, association régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901, ayant son siège statutaire au Comité Savoie Rugby.
Directeur de publication
Le directeur de publication est Monsieur Hervé Barthélémy.
Hébergeur du site
Le site est hébergé par NXT Initiative, société par actions simplifiée dont le nom commercial est Nextmap, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 818 451 114 et dont le siège social est situé 38 rue Dunois, 75013 Paris, représentée par Monsieur Aloïs Oddon en sa qualité de Président.
